Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est attractif pour les clients qui souhaitent obtenir une première résidence principale. Ce crédit est donc intéressant pour les jeunes, mais il est important de connaitre quelques conditions.
Les conditions pour bénéficier de ce Prêt à Taux Zéro
Dans le secteur de l’immobilier, il y a quelques idées reçues, car il faut savoir que le Prêt à Taux Zéro n’a pas la capacité de financer l’intégralité du premier logement. Vous pourrez toutefois obtenir la somme manquante en demandant une opération complémentaire comme un prêt immobilier classique, un prêt épargne logement ou encore un prêt conventionné ou un Prêt d’Accession Sociale (PAS). Si ce format comble vos attentes, vous devez construire un dossier en prouvant que vous n’avez pas été propriétaire durant les deux dernières années. Le PTZ est proposé pour les premières résidences, mais il est possible de contourner cette condition.
Ce prêt peut être accordé si un occupant du logement possède une carte d’invalidité qui témoigne de son incapacité à exercer une activité professionnelle. Cette personne peut également être titulaire de l’AAH (Allocation aux Adultes Handicapés) ou l’AEEH (Allocation d’Éducation de l’Enfant Handicapé). Le PTZ peut enfin être accordé si l’un des occupants a été victime d’une catastrophe naturelle qui a endommagée considérablement l’habitation.
Des plafonds de ressources à ne pas dépasser
Si vous avez la capacité de combler ces conditions, sachez que vos revenus doivent correspondre aux exigences. En effet, l’État a mis en place des plafonds pour les ressources en fonction du nombre de personnes et de la zone (A, B1, B2 et C) dans laquelle le logement est positionné. Par exemple, le plafond sera respectivement de 36 000, 26 000, 24 000 ou 22 000 euros pour une personne. Toutefois, il est plus important lorsque le nombre d’occupants augmente. Il sera par exemple de 82 800, 59 800, 55 200 ou 50 600 pour 5 personnes.
Pour savoir si vos revenus conviennent, vous devez prendre en compte le revenu fiscal de référence qui est spécifié sur votre avis d’imposition de l’année n-2. Par exemple, pour une demande en 2015, ce sont les revenus de 2013 qui seront étudiés pour l’obtention du PTZ.
Comment déterminer la vapeur du Prêt à Taux Zéro ?
Il existe un calcul simple à utiliser, car un pourcentage est à appliquer et il dépend essentiellement de la zone. Il sera donc de 26 % pour les zones A et B1 contre 21 et 18 % pour les zones B2 et C. Le calcul est ensuite assez facile puisque vous devez prendre le montant nécessaire qu’il suffit de multiplier par le pourcentage adéquat. Vous obtenez ainsi la somme accordée pour l’opération. Un plafond est tout de même mis en place et il dépend toujours de la zone d’habitation et du nombre de personnes. Par exemple, il sera de 39 000 euros pour une zone A avec un habitant ou de 66 300 euros pour la même zone avec trois personnes.
Des conditions concernant le logement
En parallèle, il ne faut pas oublier que la résidence est également soumise à des conditions. Vous n’aurez pas la possibilité de louer ce logement notamment si le remboursement du PTZ n’est pas terminé. Ce dernier peut financer l’achat d’une habitation neuve ou en construction. Il est possible de l’obtenir si vous souhaitez réaliser d’importants travaux dans une résidence ancienne ou si vous avez la possibilité d’effectuer la transformation d’un local.
En ce qui concerne la durée de remboursement, elle est au minimum de 12 ans, mais selon les dossiers, elle pourra être étendue à 25 ans. Ce délai sera basé essentiellement sur vos revenus. De ce fait, si ces derniers sont conséquents, vous obtiendrez une durée courte.
